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L’Association KOL HARMONY se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

 

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu'au paiement de dommages et intérêts.

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L’Association KOL HARMONY décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens, quel que soit le type de lien établi.

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L’Association KOL HARMONY se réserve le droit de s'opposer à son établissement.

 

6/ Protection des données personnelles

 

Les dispositions mises en place par l’Association KOL HARMONY relatives à la gestion et à l’exploitation des données personnelles des personnes concernées sont conformes au Règlement Général européen sur la Protection des Données (RGPD)[1], entré en application le 25 mai 2018.

 

Elles sont détaillées dans la Politique de Confidentialité établie par l’Association.

 

Ainsi, les informations recueillies sur ce site par l'intermédiaire de formulaires font l'objet d'un traitement informatique destiné à l’inscription des membres de l’Association et des tiers aux activités de l’Association ainsi qu’aux échanges entre membres de l’Association et tiers intéressés par ses activités.

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​[1] Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site : https://www.cnil.fr/

 

 

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